Mentions légales

1. Service de communication

Vous êtes actuellement connectés au site gefradis.fr. Ce site est mis en oeuvre par la SAS GEFRADIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Dunkerque sous le numéro 403 650 476, dont le siège social est situé au 8 rue François Noël Babeuf 59760 Grande-Synthe, France, numéro de TVA FR45403650476.

Directeur de la publication : Thiébault KIEFFER - Tel : 03 28 24 08 54 - Email : accueil@gefradis.fr

Les noms de domaine "gefradis.net" et "gefradis.fr" sont réservés par la société GEFRADIS.

Le stockage direct et permanent du contenu (hébergement) est assuré par la société ARETEL - Campus Goto - ZAC des 4 vents - 3 avenue Antoine Pinay 59 510 HEM

2. Protection des données personnelleset respect de la loi du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la société GEFRADIS, dont le siège social est situé au Parc d'Activité la Grande Porte, rue du Pappe Veld, 59180 Cappelle-La-Grande, France, d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos réponses aux questionnaires, ou lors de demandes d'information. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Gefradis.fr implante un cookie de session dans votre ordinateur. Ce cookie n'enregistre aucune information vous concernant mais stocke uniquement un numéro de session. La durée de vie de ces cookies est de une année.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox :

• Choisissez le menu "outil " puis "Options"
• Cliquez sur l'icône "vie privée"
• Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

• choisissez le menu "Outils"puis "Options Internet"
• cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
• sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

3- Droits de propriété intellectuelle de Gefradis.fr

L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).

L'utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site est autorisée exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial sous réserve du respect de son contenu (absence de modification et de la mention de sa source "Site Internet Gefradis.fr").

Toute autre utilisation doit faire l'objet de l'autorisation écrite de Gefradis.fr.

La reproduction de ce site, en tout ou partie, notamment par téléchargement ainsi que toute reproduction ou usage de photocopies à d'autre fin sont strictement interdites.

Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.

Liens : tout lien en direction du site Gefradis.fr doit faire l'objet de l'autorisation préalable et écrite de celui-ci. Aussi, Gefradis.fr décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.

4- Avertissement aux utilisateurs

Gefradis.fr s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. Gefradis.fr se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.

Du fait des éventuelles mises à jour, Gefradis.fr ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

De ce fait, Gefradis.fr décline toute responsabilité :

• pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations du site;
• plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences résultant de l'accès au site ou de son impossibilité d'y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs;
• pour toute interruption du site ou bugs.

Copyright GEFRADIS 2012